Préambule
Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après dénommées « CGV ») définissent les droits et obligations entre [Nom de votre entreprise], immatriculée sous le numéro [SIRET/numéro d’enregistrement], domiciliée au [Adresse de l’entreprise] (ci-après dénommée « le Vendeur »), et toute personne effectuant un achat via le site internet [www.votre-boutique.com] (ci-après dénommée « le Client »).
L’utilisation du site et la passation de commande impliquent l’acceptation entière et sans réserve des présentes CGV.
1. Produits
1.1 Description des Produits
Les produits proposés à la vente sont des lits pour chiens disponibles sur le site [www.votre-boutique.com]. Chaque produit est accompagné d’un descriptif détaillé permettant au Client de connaître ses caractéristiques essentielles.
1.2 Disponibilité des Produits
Les produits sont proposés dans la limite des stocks disponibles. En cas d’indisponibilité après passation de commande, le Client sera informé par e-mail et pourra demander un remboursement ou choisir un autre produit.
2. Commandes
2.1 Processus de Commande
Le Client peut passer commande via le site [www.votre-boutique.com]. Pour finaliser la commande, le Client doit fournir ses informations personnelles et procéder au paiement sécurisé.
2.2 Validation de la Commande
La commande est considérée comme validée après confirmation de paiement et envoi d’un e-mail de confirmation au Client.
2.3 Modification ou Annulation de Commande
Les commandes ne peuvent être modifiées ou annulées après expédition. Avant expédition, le Client peut contacter le service client pour toute demande de modification.
3. Prix et Paiement
3.1 Prix
Les prix sont indiqués en euros (€) toutes taxes comprises (TTC) et incluent la TVA applicable au jour de la commande. Les frais de livraison sont indiqués séparément.
3.2 Paiement
Le paiement est exigible immédiatement au moment de la commande. Le paiement peut être effectué par les moyens suivants :
• Carte bancaire (Visa, Mastercard)
• PayPal
• [Autres méthodes spécifiques]
3.3 Sécurisation des Paiements
Les transactions sont sécurisées via le protocole SSL et le prestataire de paiement [Nom du prestataire]. Aucune donnée bancaire n’est stockée sur le site.
4. Livraison
4.1 Délais de Livraison
Les commandes sont expédiées dans un délai de 24 à 48 heures. Les délais de livraison varient de 3 à 7 jours ouvrables en France métropolitaine.
4.2 Zones de Livraison
Nous livrons en France métropolitaine et à l’international. Les frais de livraison dépendent de la destination.
4.3 Réception de la Commande
Le Client doit vérifier l’état du colis à réception. En cas de problème (colis endommagé, produit manquant), le Client doit signaler les anomalies au transporteur et au Vendeur sous 48 heures.
5. Droit de Rétractation
5.1 Délai de Rétractation
Le Client dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception de la commande pour exercer son droit de rétractation sans justification.
5.2 Modalités de Retour
Pour exercer le droit de rétractation, le Client doit notifier sa décision par e-mail à [votreemail@boutique.com]. Les produits doivent être retournés dans leur état d’origine et dans leur emballage.
5.3 Remboursement
Le remboursement sera effectué sous 14 jours après réception des produits retournés. Les frais de retour sont à la charge du Client.
6. Garantie et Responsabilité
6.1 Garantie Légale
Les produits bénéficient de la garantie légale de conformité et de la garantie contre les vices cachés conformément aux articles L.217-4 et suivants du Code de la consommation.
6.2 Limitation de Responsabilité
La responsabilité du Vendeur ne peut être engagée en cas de mauvaise utilisation du produit ou de dommages liés à une cause extérieure.
7. Protection des Données Personnelles
Les informations collectées sont nécessaires au traitement des commandes. Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), le Client dispose d’un droit d’accès, de modification et de suppression de ses données. Pour exercer ces droits, contactez [votreemail@boutique.com].
8. Propriété Intellectuelle
Tous les contenus du site (textes, images, logos) sont la propriété de [Nom de votre entreprise] et ne peuvent être reproduits sans autorisation préalable.
9. Litiges et Droit Applicable
En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action en justice. Les présentes CGV sont soumises au droit français. En cas de désaccord persistant, le litige sera porté devant les tribunaux compétents.
10. Contact
Pour toute question relative aux présentes CGV, veuillez nous contacter :
• 📧 Email : [votreemail@boutique.com]
• 📞 Téléphone : 01 23 45 67 89
Ces conditions générales de vente sont effectives à compter du [Date de mise en vigueur].